Mentions Légales

1. Informations Générales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous informons les utilisateurs du site Bois de Tristan de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

• Propriétaire du site: Bois de Tristan
• Statut juridique: Société xxx (ex: SARL, SAS, etc.)
• Adresse: 34 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
• Téléphone: +33 1 70 98 01 23
• Email: [email protected]
• RCS: [Numéro de RCS à insérer]
• Capital social: [Montant du capital social à insérer]
• Numéro de TVA intracommunautaire: [Numéro de TVA à insérer]
• Directeur de la publication: [Nom du dirigeant/responsable légal]

2. Hébergement

Le site Bois de Tristan est hébergé par [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé à [Adresse de l'hébergeur]. Les informations sur l'hébergeur seront fournies ultérieurement.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site Bois de Tristan, y compris les textes, images, photographies, illustrations, sons et vidéos, sont la propriété exclusive de Bois de Tristan, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bois de Tristan.

4. Limitations de Responsabilité

Bois de Tristan ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Bois de Tristan ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site boisdetristan.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Bois de Tristan se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

5. Gestion des Données Personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Bois de Tristan s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour en savoir plus sur la collecte et l'utilisation de vos données.

6. Liens Hypertextes et Cookies

Le site Bois de Tristan contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Bois de Tristan n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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